L'évaluation qualité des ESSMS
dans l'ADN d'Arobase
Une démarche qualité reconnue dans l’Économie Sociale et Solidaire
Fondée sur les valeurs de l’Éducation Populaire, AROBASE s’est imposée comme un acteur majeur dans la formation et l’accompagnement des responsables de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). Notre expertise s’étend notamment au secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), dont les professionnels ne réalisent pas toujours que leur activité s’inscrit pleinement dans le cadre de l’ESS.
Au fil des années, notre mission s’est élargie pour répondre aux évolutions réglementaires du secteur. La loi 2002-2, puis le décret du 28 avril 2022, ont renforcé l’importance de l’évaluation des pratiques professionnelles et de la qualité des prestations dans les ESSMS. Fort de notre expérience, nous avons naturellement étendu notre offre pour inclure ces évaluations.
Une accréditation COFRAC, gage de qualité
Notre engagement dans la promotion de la démarche qualité au sein de l’ESS s’est concrétisé par l’obtention de l’accréditation COFRAC. Cette reconnaissance nous permet de réaliser des évaluations qualité des ESSMS selon le nouveau référentiel de la Haute Autorité de Santé (HAS).
Plusieurs établissements nous ont déjà fait confiance pour mener ces évaluations, témoignant de la pertinence de notre approche et de notre expertise dans ce domaine. Notre objectif est d’accompagner les structures dans une démarche d’amélioration continue, en alliant notre connaissance approfondie du secteur à une méthodologie rigoureuse d’évaluation.
En choisissant AROBASE INGÉNIERIE, les ESSMS bénéficient non seulement d’une évaluation conforme aux exigences réglementaires, mais aussi d’un partenaire engagé dans la promotion des valeurs de l’ESS et de la qualité des services aux personnes accompagnées.
Une équipe pluridisciplinaire
Pour s’adapter au nouveau cahier des charges défini par l’HAS, Arobase Ingénierie a renforcé son équipe d’évaluateurs. Les points forts de l’équipe constituée sont les suivants :
L’expérience : nos évaluateurs possèdent une solide expérience dans les champs du social et du médico-social (opérationnel, encadrement, support et direction). Cela permet d’instaurer un espace de dialogue portant sur le sens de l’action, et de garantir des valeurs partagées.
L’éthique : nos évaluateurs privilégient une posture d’accompagnement et de co-construction de l’évaluation. Ils sauront faire preuve d’une écoute objective, constructive, impartiale, et non-jugeante.
Les qualités managériales : l’évaluation constitue une étape sensible pour les établissements, les équipes, et les bénéficiaires. Nos évaluateurs ont le souci de se montrer pédagogues, transparentes, rassurantes et respectueuses de la parole donnée.
La personnalisation : chaque établissement ou service présente ses propres caractéristiques et dynamiques. Ces spécificités sont prises en compte pour adapter nos prestations aux établissements et personnes rencontrées.
L’expertise collective : notre équipe d’évaluateurs s’est formée aux nouvelles méthodes évaluatives (politiques publiques, démarche qualité, analyse stratégique des organisations….), titre reconnu niveau 7 au RNCP, et a construit collectivement la méthodologie et les outils adaptés aux situations rencontrées.
NOTRE CONCEPTION DE L’ÉVALUATION QUALITÉ… UNE DÉMARCHE GLOBALE ET STRATÉGIQUE
1. Sur ses fondements
Si l’évaluation qualité ne peut, dans ses fondements, être confondue avec un audit ou un contrôle, elle partage des points convergents avec l’analyse stratégique d’une Organisation :
Elle vise à mieux comprendre les processus, les impacts produits par rapport aux objectifs visés,
Elle s’inscrit dans une logique d’intervention et d’aide à la décision.
Les indicateurs sont fixés sous l’impulsion de différentes « parties prenantes », usagers, leurs représentants, tutelles, financeurs, acteurs internes… La notion de parties prenantes renvoie à une pluralité d’acteurs, situés à l’intérieur ou dans un périmètre externe de l’Organisation : une vision globale et systémique s’impose donc.
2. SUR SES ENJEUX PROPRES
Dans le cas du nouveau dispositif de l’évaluation qualité, le législateur précise les enjeux et les valeurs fondamentales :
Le pouvoir d’agir de la personne
Le respect des droits fondamentaux
L’approche inclusive des accompagnements
La réflexion éthique des professionnels.
3. Sur l’appréciation d’une dimension plus globale
de l’établissement ou du service et de ses interactions, témoigne de la notion de « système d’acteurs » :
L’action sociale et médico-sociale s’inscrit dans des missions d’intérêt général et d’utilité sociale, elle est un bien commun : la compréhension des politiques publiques s’impose.
Ces missions se déclinent au niveau de l’établissement, en termes de stratégie et de mise en œuvre du projet institutionnel.
Les conditions de prise en charge des usagers, et donc leur qualité sont une résultante des stratégies mises en œuvre, des ressources humaines et techniques déployées.
4. Sur des objectifs fixés par la démarche d’évaluation qualité
qui correspondent à ceux d’une analyse stratégique impliquant :
Les besoins exprimés et implicites de la personne accompagnée en vue de maintenir sa santé, son autonomie, sa dignité d’être humains,
Le niveau d’expertise et d’engagement des professionnels concernés,
Les modalités de gouvernance des dirigeants et responsables de l’ESSMS, sa stratégie,
L’évaluation et la valorisation de ce qui est produit et l’identification d’axes de progrès.
Comment se déroule une évaluation avec ArobasE INGÉNIERIE ?
Dans le cadre de l’appel d’offres de mise en concurrence obligatoire, vous pouvez solliciter le référent SMS d’Arobase. Notre processus d’évaluation se déroule selon les étapes suivantes :
Echange téléphonique entre l’ESSMS et Arobase : prise d’information concernant les éléments principaux (taille de l’organisation, public, missions, nombre de services, prestations, etc…).
Transmission à l’établissement de la proposition commerciale. Elle contractualise les modalités de l’évaluation (contrat, organisation, intervenants, calendrier….).
Si l’ESSMS valide le contrat : rencontre entre la direction de l’ESSMS et l’évaluateur coordinateur, afin de co-élaborer le cadre évaluatif.
Mise à la disposition des évaluateurs des documents internes nécessaires.
Repérage d’un panel de personnes à rencontrer : direction, personnel, usagers, membres du CVS…
Elaboration du planning des rencontres sur site.
La visite : Intervention sur site, avec une réunion d’ouverture et un compte-rendu quotidien.
Saisie des grilles d’évaluation sur la plateforme Synae.
Remise à l’établissement du pré-rapport pour appréciation.
Edition du rapport d’évaluation final, et clôture de la mission.
La durée de la mission d’évaluation qualité est fonction des spécificités, de la taille de l’établissement, de son organisation et de la pluralité de ses services.
Arobase Ingénierie intervient sur toute la France et les territoires d’Outre-Mer. Le référent HAS dédié au dispositif d’évaluation qualité, est à votre écoute pour répondre à toutes vos questions et vous accompagner dans les enjeux spécifiques de votre établissement :
