L'évaluation qualité des ESSMS
dans l'ADN d'Arobase
Une démarche qualité reconnue
Issue des mouvements de l’Education Populaire depuis 40 ans, AROBASE FORMATION accompagne, forme les cadres et professionnels de l’économie sociale et solidaire.
La mise en œuvre des orientations de la loi 2002-2 a permis d’élargir notre mission d’origine. L’évaluation externe des activités et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux s’inscrit dans cette logique. En 10 ans, nous avons effectué une centaine d’évaluations externes dans une démarche qualité de co-amélioration des activités d’ESSMS : CHRS, ESAT, EHPAD, MECS, FH, SSIAD, etc…
Fort de cette expérience, Arobase a obtenu son habilitation par le COFRAC pour procéder à partir de 2023 l’évaluation qualité des ESSMS. Plusieurs établissements ont fait confiance à nos équipes pour procéder à une évaluation qualité selon le nouveau référentiel de l’HAS.
Pour l’année 2024, Arobase n’est plus en mesure d’effectuer de nouvelles évaluations d’établissement, en raison d’une réorganisation interne et de nouveaux statuts juridiques. Nous vous informerons dès lors qu’une nouvelle demande d’habilitation sera déposée au COFRAC.
Une équipe pluridisciplinaire
Pour s’adapter au nouveau cahier des charges défini par l’HAS, Arobase a renforcé son équipe d’évaluateurs. Les points forts de l’équipe constituée sont les suivants :
L’expérience : nos évaluateurs possèdent une solide expérience dans les champs du social et du médico-social (opérationnel, encadrement, support et direction). Cela permet d’instaurer un espace de dialogue portant sur le sens de l’action, et de garantir des valeurs partagées.
L’éthique : nos évaluateurs privilégient une posture d’accompagnement et de co-construction de l’évaluation. Ils sauront faire preuve d’une écoute objective, constructive, impartiale, et non-jugeante.
Les qualités managériales : l’évaluation constitue une étape sensible pour les établissements, les équipes, et les bénéficiaires. Nos évaluateurs ont le souci de se montrer pédagogues, transparentes, rassurantes et respectueuses de la parole donnée.
La personnalisation : chaque établissement ou service présente ses propres caractéristiques et dynamiques. Ces spécificités sont prises en compte pour adapter nos prestations aux établissements et personnes rencontrées.
L’expertise collective : notre équipe d’évaluateurs s’est formée aux nouvelles méthodes évaluatives (politiques publiques, démarche qualité, analyse stratégique des organisations….), titre reconnu niveau 7 au RNCP, et a construit collectivement la méthodologie et les outils adaptés aux situations rencontrées.
NOTRE CONCEPTION DE L’ÉVALUATION QUALITÉ… UNE DÉMARCHE GLOBALE ET STRATÉGIQUE
1. Sur ses fondements
Si l’évaluation qualité ne peut, dans ses fondements, être confondue avec un audit ou un contrôle, elle partage des points convergents avec l’analyse stratégique d’une Organisation :
Elle vise à mieux comprendre les processus, les impacts produits par rapport aux objectifs visés,
Elle s’inscrit dans une logique d’intervention et d’aide à la décision.
Les indicateurs sont fixés sous l’impulsion de différentes « parties prenantes », usagers, leurs représentants, tutelles, financeurs, acteurs internes… La notion de parties prenantes renvoie à une pluralité d’acteurs, situés à l’intérieur ou dans un périmètre externe de l’Organisation : une vision globale et systémique s’impose donc.
2. SUR SES ENJEUX PROPRES
Dans le cas du nouveau dispositif de l’évaluation qualité, le législateur précise les enjeux et les valeurs fondamentales :
Le pouvoir d’agir de la personne
Le respect des droits fondamentaux
L’approche inclusive des accompagnements
La réflexion éthique des professionnes.
3. L’appréciation d’une dimension plus globale
de l’établissement ou du service et de ses interactions, témoigne de la notion de « système d’acteurs » :
L’action sociale et médico-sociale s’inscrit dans des missions d’intérêt général et d’utilité sociale, elle est un bien commun : la compréhension des politiques publiques s’impose.
Ces missions se déclinent au niveau de l’établissement, en termes de stratégie et de mise en œuvre du projet institutionnel.
Les conditions de prise en charge des usagers, et donc leur qualité sont une résultante des stratégies mises en œuvre, des ressources humaines et techniques déployées.
4. Des objectifs fixés par la démarche d’évaluation qualité
qui correspondent à ceux d’une analyse stratégique impliquant :
Les besoins exprimés et implicites de la personne accompagnée en vue de maintenir sa santé, son autonomie, sa dignité d’être humains,
Le niveau d’expertise et d’engagement des professionnels concernés,
Les modalités de gouvernance des dirigeants et responsables de l’ESSMS, sa stratégie,
L’évaluation et la valorisation de ce qui est produit et l’identification d’axes de progrès.
Comment se déroule une évaluation avec Arobase ?
Dans le cadre de l’appel d’offres de mise en concurrence obligatoire, vous pouvez solliciter le Centre Ressources Arobase des deux régions Auvergne-Rhône-Alpes, ou PACA. Notre processus d’évaluation se déroule selon les étapes suivantes :
Echange téléphonique entre l’ESSMS et Arobase : prise d’information concernant les éléments principaux (taille de l’organisation, public, missions, nombre de services, prestations, etc…).
Transmission à l’établissement de la proposition commerciale. Elle contractualise les modalités de l’évaluation (contrat, organisation, intervenants, calendrier….).
Si l’ESSMS valide le contrat : rencontre entre la direction de l’ESSMS et le référent évaluateur Arobase, afin de co-élaborer le cadre évaluatif.
Mise à la disposition des évaluateurs des documents internes nécessaires.
Repérage d’un panel de personnes à rencontrer : direction, personnel, usagers, membres du CVS…
Elaboration du planning des rencontres sur site.
La visite : Intervention sur site, avec une réunion d’ouverture et un compte-rendu quotidien.
Saisie des grilles d’évaluation sur la plateforme Synae.
Remise à l’établissement du pré-rapport pour appréciation.
Edition du rapport d’évaluation final, et clôture de la mission.
La durée de la mission d’évaluation qualité est fonction des spécificités, de la taille de l’établissement, de son organisation et de la pluralité de ses services.
